LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE APPLICABLES SONT SPÉCIFIQUES
SELON
S'IL S'AGIT D'UN ACHAT DE PRODUIT PHYSIQUE OU SI VOUS ACHETEZ
UN PRODUIT ÉLECTRONIQUE OU EN TÉLÉCHARGEMENT SUR CE SITE
| CONDITIONS
GÉNÉRALES
DE VENTE www.eauphotonique.com et produits et services de structuration de l'eau SARL Médiacore, Groupe Eau Photonique Europe, recherche, conception, fabricant, partenariats et distribution Europe, pays francophones hispanophones et de langue portugaise dans le monde. |
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CHAMP D’APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les
présentes conditions générales (dénommé ci-après les « Conditions »)
régissent tout achat effectué par une personne physique commerçante
ou non commerçante (dénommé ci après l’ « Acheteur ») auprès de la
société Médiacore Eurl
(ci-après «Médiacore») via les sites internets
http://www.eauphotonique.com
et
http://www.aguafotonica.es
(dénommés ci-après le « Site »). Tout
achat via le
Site implique l’acceptation sans réserve des Conditions par l’Acheteur. |
| 2.
PRESENTATION DES PRODUITS PHYSIQUES ET ELECTRONIQUES Produits Physiques: Les produits, modèles d'unités d'eau photoniques, livres papier et films sur support dvd ( dénommés ci-après « produits physiques » ) vendus par Médiacore sont présentées sur le Site avec leurs caractéristiques essentielles. Les photographies destinées à les présenter étant illustratives, Médiacore vous invite à vous reporter au descriptif de chaque produit physique pour en connaître le contenu. Médiacore se réserve le droit de mettre à jour ses produits physiques et leur contenu ainsi que son catalogue de produits physiques à la vente. Les offres de produits physiques et prix diffusés sur le Site sont valables et ceux en ligne au moment de l'achat et il peuvent être modifiés à tout moment par Médiacore. Produits Electroniques: Les licences individuelles d'utilisation ( dénommées ci-après « produits électroniques » ) des livres et films vendus par Médiacore sont présentées sur le Site avec leurs caractéristiques essentielles. Les photographies destinées à les présenter étant illustratives, Médiacore vous invite à vous reporter au descriptif de chaque produit électronique pour en connaître le contenu. Médiacore se réserve le droit de mettre à jour ses produits électroniques et leur contenu ainsi que son catalogue de produits électroniques à la vente. Les offres de licences de produits électroniques et prix diffusés sur le Site sont valables et ceux en ligne au moment de l'achat et il peuvent être modifiés à tout moment par Médiacore. |
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ACHAT La procédure de paiement dite « en cliquant sur le bouton Paypal» correspondant au produit électronique que vous souhaitez acquérir permet d'accéder à la plateforme de paiement sécurisée HTTPS://paypal.com et de vérifier le détail et le prix total du produit électronique souhaité avant de valider votre achat par le paiement addressé à Médiacore via la plateforme de paiement de Paypal. La plateforme de paiement Paypal permet de réaliser votre paiement en toute sécurité, que vous soyez détenteur d'un compte Paypal ou non, auquel cas la plateforme de paiement de Paypal vous permet d'effectuer votre paiement avec votre carte de crédit sans avoir à souscrire à un compte Paypal. Il est aussi possible de réaliser votre paiement par virement ou par chèque bancaire, dans ce cas veuillez adresser un courrier électronique à info@eauphotonique.com indiquant le ou les produits physiques ou électroniques souhaités, ainsi qu'une addresse physique de contact ou une addresse de courrier électronique de contact. Médiacore accuse réception de votre achat par un courrier électronique de confirmation qui constitue la preuve de la vente conclue. Produits Electroniques: Produits en téléchargement Ce courrier contient également le lien de téléchargement et pour certains produits le numéro de série qui permet après l'installation du produit électronique de l'activer. Si il faut activer le produit électronique acheté, à la première lecture du fichier téléchargé il est demandé à l'utilisateur d'enregistrer sa licence individuelle à l'aide du numéro de série de la licence individuelle achetée. L'utilisateur reçoit ensuite par courrier électronique un code d'activation individuel et unique qui lui permet d'activer son produit électronique et selon les conditions choisies ( licence sans ou avec limitation de temps d'utilisation ou de consultation ). De par la nature de ces produits non physiques en vente par le biais du commerce électronique, dénommés pour ces raisons produits électroniques, toute vente et chaque vente de produit électronique ici objet de l'activité de Médiacore, est une vente finale. Le traitement des commandes varie selon que vous achetez un produit électronique à télécharger depuis le Site sur votre ordinateur ou si vous souhaitez également en recevoir une copie sur CD-ROM. Produits en téléchargement - copies sur CD-ROM et DVD-ROM A ce titre la copie sur CD-ROM ou sur DVD-ROM réalisé à notre entreprise constitue un service associé à la vente d'un produit électronique, et c'est pourquoi la vente est aussi réputée comme étant une vente finale. En revanche les ventes de DVD-ROMs CD-ROMs fabriqués en série sont réputées ventes de produits physiques dont les conditions sont spécifiques et différentes, lire ci-dessous) Produits physiques - unités d'eau photonique, livres papier, CDs et DVDs de série La vente des produits physiques livres papier et cd-roms ou dvd-roms de série s'entendent selon les cas envoi inclus ou non, cette information étant indiquée dans chaque cas. Pour ajuster au mieux les frais d'envoi il nous faut parfois un peu de temps pour calculer les frais d'envoi et pour traiter une procédure de paiement manuelle spécifique à ce cas. Les envois s'effectuent en général dans les 48 à 72 heures après confirmation de la réception du règlement de l'achat du client. Selon les conditions de l'envoi, pour celles dont l'envoi est garanti et assuré, en cas de destruction de vol ou de perte d'un colis les produits sont remplacés à l'identique et renvoyés au client. En cas d’incident de paiement, Médiacore interrompra immédiatement le traitement de l'achat et la vente sera résolue de plein droit, sans intervention du juge. Par mesure de protection et afin de lutter contre toute fraude éventuelle, Médiacore peut être amenée à vous demander par courrier électronique, fax ou courrier les autorisations et justificatifs adéquats et notamment copie de votre carte d’identité et/ou de votre relevé d’identité bancaire. En cas de paiement par carte bancaire, vous pouvez payer en ligne en toute confiance en saisissant le numéro et la date d'expiration de votre carte bancaire dans les emplacements prévus à cet effet sur la plateforme de paiement de Paypal. Vos coordonnées sont cryptées et traitées sur un espace entièrement sécurisé auprès d’un organisme bancaire. Médiacore n'a en aucun cas accès à ces informations. Dès acceptation du paiement, les informations que vous avez fournies sont effacées. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur la page de Paypal. Les paiements par chèque sont à addresser à EAUPHOTONIQUE - Médiacore EURL - BP13 - 86450 PLEUMARTIN - FRANCE si nécessaire et pour info pour faire un paiement par virement bancaire, également accepté, merci de nous écrire au préalable à info@eauphotonique.com |
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Envoi 4.1. Adresse de livraison et Frais d'envoi Les frais d'envoi sont inclus pour envoi en France Métropolitaine par le service de la Poste Colissimo avec remise contre signature. Dans tous les cas veuillez lire ce qui suit et merci d'indiquer votre addresse de livraison et les autres consignes lorsque vous effectuez votre paiement sur les pages de Paypal. L'acheteur peut se faire envoyer son achat en France métropolitaine ou pour les autres destinations en utilisant le service UPS de son choix et contre supplément pour participation aux frais de livraison. Pour envoi hors de France métropolitaine ou pour un envoi avec le service UPS de votre choix nous vous invitons à nous consulter avant de réaliser votre achat à info@eauphotonique.com Si vous avez déjà effectué votre achat, pour les destinations autres que la France métropolitaine, ou pour un envoi avec le service UPS de votre chois nous devrons vous demander de nous régler un supplément pour participation aux frais de livraison. 4.2. Délai de Livraison Médiacore s’engage à livrer les produits physiques, dvd et les livres papier dans les plus brefs délais, s'ils sont en stock et au plus tard dans les 40 jours suivant l' Achat. Les délais moyens observés sont de 2 à 4 jours ouvrables pour le service Rapide. Les commandes passées sur le Site sont expédiées du lundi au vendredi – hors jours fériés. En cas d'achat portant sur plusieurs produits physiques différents livrables à des dates différentes, le délai de livraison de l'ensemble des produits achetés est basé sur le délai le plus long. Médiacore se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. En cas de retard de livraison au delà de trente jours à compter de l' Achat, vous pouvez choisir d’annuler votre achat. Médiacore s’engage alors à vous rembourser par virement bancaire à un compte sur le territoire français, après demande de votre part, par courrier électronique ou de vous rembourser par Paypal, dans les deux cas il est déduit le cout éventuel correspondant à la somme non-remboursable en cas d'un paiement paypal ou tous autres frais de remboursement si il y a pour le remboursement par virement bancaire. 4.3. Indisponibilité Médiacore vous informe par courrier électronique de toute rupture de stock et s’engage à, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 40 jours de votre paiement : - vous rembourser le prix du produit aux conditions indiquées ci-dessus, - ou vous fournir un produit équivalent en prix et en contenu. 4.4 Refus de la livraison ATTENTION : si vous recevez un colis endommagé au cours du transport (colis ouvert, copies de licence sur CD-ROM ou livre ou dvd manquant par rapport au bon de livraison, produit cassé…), afin d’éviter les frais de retour, suivez la procédure suivante : - Refusez le colis. - Ne signez pas le bon de livraison. Décrivez l’anomalie sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de votre signature. - Transmettez votre réclamation avec une description de l’anomalie dans les deux jours ouvrables suivant la date de livraison par courrier électronique à admin@eauphotonique.com ou par courrier recommandé avec accusé de réception au : Service Client MMSJIMHUMBLE - BP13 - 86450 Pleumartin, qui traitera votre réclamation. 4.5 Droit de Rétractation : L’opération de téléchargement des produits électroniques sur votre ordinateur ou sur un ordinateur connecté à Internet pour vous, et d'activation ou non au moyen du numéro de série puis du code d'activation qui vous sont communiqués constituent à la fois un commencement d’exécution et un descellement au sens de l’article L.120-20-2 1° et 4° du Code de la Consommation. En conséquence, aucun droit de rétractation ne peut être exercé pour ces produits. Les données d'enregistrement relatives à la réception du paiement pour les produits sans enregistrement, et les données relatives à l'enregistrement pour recevoir le code d'activation du produit électonique devant être activé sur le serveur de Médiacore feront foi. Pour les produits physiques l'acheteur peut exercer ses droits de rétractation et faire annuler son achat selon les lois en vigueurs, auquel cas: - si le colis n'a pas été envoyé seront déduits les frais de remboursement et/ou d'encaissement sur le paiement, qu'il ait été fait avec le service Paypal ou par virement bancaire ou par chèque bancaire et selon les coûts exacts facturées à l'entreprise Médiacore. - si le colis a été envoyé mais pas reçu il est demandé à l'acheteur de le refuser et outre la déduction pour frais d'encaissement et de remboursement indiqués ci-avant, seront déduits du remboursement les frais d'envoi et si c'est le cas également le supplément des frais d'envoi. |
| 5. PRIX ET TARIF Nos prix sont exprimés en Euros et Toutes Taxes Comprises. Ils s'entendent hors participation aux frais de livraison pour les téléchargements et frais de livraison inclus en France métropolitaine pour produits physiques si il n'est pas indiqué que le prix s'entend envoi inclus. Médiacore se réserve le droit de modifier les prix mentionnés sur le Site, étant entendu qu’est appliqué le tarif en vigueur au jour de votre achat. |
| 6. GARANTIES 6.1. Garantie contractuelle Les produits achetés sur les sites eauphotonique.com et aguafotonica.com donnent droit à une garantie contractuelle de 90 jours sauf en cas de choc ou que le produit aurait été endommagé par une mauvaise manipulation ou par un montage inadapté ou un vissage trop fort qui aurait endommagé le produit. Si un produit Médiacore s’avère défectueux pendant la période de garantie initiale, l’échange est assuré gratuitement par Médiacore, après retour du produit aux frais de l'acheteur et si nécessaire après paiement par le client de la participation aux frais d'envoi selon la nature du service d'envoi choisie par l'acheteur ou s'il est hors de France métropolitaine. Pour effectuer un retour auprès du service client Médiacore, vous devez en faire la demande en écrivant à info@eauphotonique.com ou par voie postale au : Service Client EAUPHOTONIQUE - BP13 - 86450 Pleumartin - FRANCE, qui traitera votre réclamation. Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit. La garantie est exclue : • En cas de mauvaise utilisation du produit • En cas d’intervention sur le produit effectué sans autorisation • En raison de l’usure normale du produit ou d’une négligence ou d’un défaut d’entretien • En cas de dysfonctionnement résultant d’un cas de force majeure • Si le produit ne correspond pas aux exigences de l’équipement du client, notamment incompatibilité matérielle • En cas d’erreur de choix du client. Le bénéficie de cette garantie contractuelle s’ajoute aux garanties légales décrites en 7 ci-dessous. |
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Garanties légales 7.1 Conformément aux dispositions de l’article L.211-4 du Code de la Consommation, Médiacore s’engage à vous livrer un bien conforme au contrat. Médiacore s’engage à répondre des défauts de conformité existant lors de la délivrance des produits, et également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. Conformément aux dispositions de l’article L.211-5 du Code de la Consommation, pour être conforme au contrat, le bien doit : 1° Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 2° Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. Conformément à l’article L.211-12 du Code de la Consommation, l’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance des produits. Médiacore s’engage à vous échanger les produits non conformes. A cette effet, merci de nous renvoyer le ou les produits non conformes, accompagnés d’une réclamation avec une description de la non conformité par courrier électronique à info@eauphotonique.com ou par courrier recommandé avec accusé de réception au : Service Client EAUPHOTONIQUE - BP13 - 86450 Pleumartin - FRANCE, qui traitera votre réclamation. 7.2 Conformément à l’article 1641 du Code Civil, Médiacore est tenue de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. En application de l’article 1648 alinéa 1er Code Civil, l’action résultant des vices cachés doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. 7.3. Force majeure La responsabilité de Médiacore ne saurait être engagée pour les conséquences d‘un cas fortuit, fait du Prince, de force majeure, d'incendie, d'inondation ou de catastrophe naturelle, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, ou de toute autre cause ayant des conséquences sur l’exécution de la commande. |
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PROPRIETE INTELLECTUELLE Conformément aux dispositions notamment du Code de la Propriété Intellectuelle, Médiacore et les auteurs et éditeurs que Médiacore représentent vous consentent, de façon non exclusive, une licence d'utilisation pour les produits électroniques vendus sur le Site. Cette licence comprend le droit d'utiliser les produits pour un usage strictement personnel. Ce droit est incessible. Vous ne pouvez utiliser et installer qu'un seul exemplaire du produit téléchargé sur un ordinateur ou livré par Médiacore. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, sur un quelconque support est interdite sans consentement préalable par écrit de Médiacore et Jim Humble ou des autres auteurs et éditeurs représentés par Médiacore Eurl. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Toutefois, en application de l'article L.122-6-1 de ce Code, vous disposez d'un droit de reproduction exclusivement pour l'établissement d'une copie de sauvegarde, lorsque celle-ci est nécessaire pour préserver l'utilisation du logiciel. Les produits, le contenu des produits, et tout le contenu du Site sont protégés par la législation sur le droit d'auteur et sur la propriété intellectuelle. Toute utilisation des marques, noms commerciaux, sigles, logos, dessins ou photos figurant sur le Site sans accord écrit préalable de Médiacore constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. |
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SANTE
DES UTILISATEURS DE PRODUITS ELECTRONIQUES VIDEO Précautions à prendre dans tous les cas pour l'utilisation produit vidéo : évitez de jouer si vous êtes fatigués ou si vous manquez de sommeil. Assurez-vous que vous êtes dans une pièce bien éclairée en modérant la luminosité de votre écran. Lorsque vous utilisez un produit vidéo susceptible d'être connecté à un écran, situez-vous à bonne distance de cet écran et aussi loin que le permet le cordon de raccordement. En cours d'utilisation faites des pauses de dix à quinze minutes toutes les heures. Avertissement sur l'épilepsie : Certaines personnes sont susceptibles de faire des crises d'épilepsie comportant, le cas échéant, des pertes de conscience à la vue, notamment, de certains types de stimulations lumineuses fortes (succession rapide d'images ou répétition de figures géométriques simples, d'éclairs ou d'expositions). Ces personnes s'exposent à des crises lorsqu'elles consultent ccertains produits vidéo comportant de telles stimulations lumineuses ; consultez votre médecin avant toute utilisation. Les parents se doivent également d'être particulièrement attentifs à leurs enfants lorsqu'ils voient des produits vidéo. Si vous-même ou votre enfant présentez un des symptômes suivants : vertige, trouble de la vision, contraction des yeux ou des muscles, trouble de l'orientation, mouvement involontaire ou convulsion, perte momentanée de conscience, il faut cesser immédiatement et consulter un médecin. |
| 10.
INFORMATIQUE ET LIBERTES Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification aux informations vous concernant. Pour davantage d’information concernant l’utilisation de données nominatives par Médiacore, veuillez consulter notre Charte de Confidentialité. |
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COORDONNEES DE EAUPHOTONIQUE : Médiacore Eurl EAUPHOTONIQUE RCS Poitiers 398 589 945 N° TVA intracommunautaire : FR 19 398 589 945 ( 000 11 ) Vous pouvez contacter le Service client et le support à info@eauphotonique.com ou par téléphone au +33 (0)5 49 86 58 00 du lundi au vendredi de 10 h à 17 h |
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info: 05 49 86 58 00 |
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